Le présent règlement intérieur (édition 2010), qui annule et remplace l’édition précédente, a pour but de préciser les dispositions de mise en application des statuts votés lors de la 49 ème assemblée générale et amendés lors de la 56 ème en 2006. Un exemplaire de ce document sera tenu à disposition au siège de l’association.

ARTICLE 1 – COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
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Ainsi qu’il est précisé à l’article 3 des statuts, l’association se compose de deux catégories de membres :
Les membres titulaires de plein droit, essentiellement constitués, outre des fondateurs de l’association, de tous les anciens apprentis de l’école S.E.S. Nord ou des autres dispositifs de formation S.E.S. associés qui ont souhaité y adhérer ;
Les membres dont l’adhésion a été soumise à l’approbation du comité. Par souci de simplification rédactionnelle, ces membres seront dénommés « membres cooptés » dans le présent document.
Chaque membre relevant de l’une ou l’autre de ces deux catégories est réputé, lors de son adhésion, adhérer totalement aux statuts de l’association, qui lui auront préalablement été communiqués, et accepter le principe du paiement annuel de la cotisation.
Toutefois, les membres fondateurs sont exemptés à vie du paiement de toute cotisation. En ce qui concerne les membres cooptés, il est précisé qu’il s’agit de personnes qui partagent les valeurs de l’association et ont rendu à l’œuvre de l’apprentissage des services éminents d’ordre matériel ou moral, ayant présenté une demande spontanée d’adhésion ou répondu favorablement à une sollicitation du comité de l’association.
Sont en particulier concernés les anciens directeurs, professeurs et instructeurs de l’école et des autres établissements de formation associés, non déjà membres titulaires. La liste des personnes susceptibles de figurer au titre de cette catégorie est dressée par le comité.
Chaque membre coopté potentiel est consulté par écrit, afin d’être informé de la possibilité qui lui est offerte d’adhérer à l’association et des modalités exactes de cette adhésion.
Toute personne sollicitée doit faire connaître ses intentions dans un délai de deux mois. Passé ce délai la liste des membres cooptés est arrêtée en réunion de comité. Par la suite, et chaque fois que de besoin, le comité examine les modifications à porter à la dite liste.
Chaque année, le comité arrête la liste des membres d’honneur fonctionnels appelés à participer à certains travaux ou réunions de l’association ; ces derniers sont gérés par l’animateur « isolés et membres cooptés ».

ARTICLE 2 – COTISATION A ACQUITTER PAR LES MEMBRES
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Les membres titulaires de plein droit et les membres cooptés sont tenus d’acquitter, chaque année, le montant de la cotisation destinée à permettre le fonctionnement de l’association. Toutefois, les membres fondateurs en sont exemptés.
Le montant de cette cotisation est arrêté, pour l’exercice suivant, lors de l’assemblée générale ordinaire.
Tout ancien apprenti de l’école S.E.S. Nord et des autres dispositifs de formation S.E.S. associés n’ayant jamais adhéré à l’association peut le faire à tout moment, sous réserve d’acquitter le montant de la cotisation correspondant à l’année en cours.
Tout membre démissionnaire de l’association peut solliciter sa réintégration auprès du président de l’Amicale. La décision de réintégration, prise à la majorité des membres du comité, implique pour l’intéressé l’obligation de régler la cotisation afférente à l’année en cours. La réadmission prend effet à la date du règlement.
Tout membre de l’association ayant fait l’objet de radiation pour non -paiement des cotisations peut solliciter sa réintégration auprès du président de l’Amicale. Le comité, à la majorité de ses membres, décide s’il accepte ou non la réintégration de l’intéressé qui, en cas de réponse positive, devra accepter de régler le montant de la cotisation de l’année en cours, augmenté d’une somme forfaitaire décidée par le comité. La réadmission prend effet à compter de la date du règlement considéré.
Tout membre radié pour un autre motif que le non-paiement de cotisations peut solliciter sa réintégration auprès du président de l’Amicale. Le comité, à la majorité de ses membres, se prononce sur l’opportunité d’accepter la réadmission, au besoin après avoir entendu l’intéressé en séance. Le refus du comité n’est pas susceptible d’appel.
Le solliciteur est informé par écrit de la décision du comité et de ses attendus. En cas de réponse favorable, le comité précise les conditions dans lesquelles s’effectuera la réadmission.

ARTICLE 3 – PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE

Démission
Toute démission doit être signifiée au président de l’Amicale.
Le membre démissionnaire ne peut exiger le remboursement de la cotisation de l’année en cours qui, comme celles des années précédentes, restent acquises à l’association.
Radiation
Le non-paiement de trois cotisations successives échues engage la démarche de radiation de l’intéressé.
De fait, celui-ci est préalablement relancé, par écrit, à l’initiative du trésorier. Une copie de cette lettre est adressée, en même temps, à l’animateur du groupe régional dont relève l’intéressé.
L’animateur du groupe régional concerné a toute latitude pour recueillir les explications et intentions de l’intéressé. En cas d’absence de réponse à l’issue d’un délai de deux mois, le membre non à jour de paiement est placé sur la liste des amicalistes à radier.
Le trésorier établit chaque année, à l’époque la plus opportune, la liste des membres en telle situation. Leur radiation effective est prononcée à l’issue d’une réunion du comité comportant la question à son ordre du jour. Durant cette réunion, chaque animateur de groupe régional concerné aura pu apporter toute précision supplémentaire éventuelle quant à la situation des membres de son groupe figurant sur la liste établie par le trésorier.

ARTICLE 4 – ÉLECTION DES MEMBRES DU COMITÈ .

Le comité comporte de douze à dix-huit membres, élus pour trois ans, renouvelables par tiers annuellement.
Tout membre titulaire de l’association désireux de présenter sa candidature à l’élection des membres du comité doit le faire savoir au secrétaire général au moins trois mois avant l’assemblée générale. Le comité arrête alors la liste définitive des candidatures en tenant compte, notamment, de la présence effective des membres sortants aux réunions du comité.
La liste des candidats, ainsi que le nombre de postes à pourvoir, accompagnés des instructions de vote nécessaires, sont adressés à chaque amicaliste titulaire, soit directement, soit par l’intermédiaire de son animateur de groupe régional, en même temps que la convocation à l’assemblée générale ordinaire.
Chaque amicaliste, après avoir voté, retourne son bulletin au siège de l’association, en suivant les prescriptions données.
Le comité désigne également, parmi ses membres non éligibles, le président de la commission de dépouillement. Spécialement formée pour ce scrutin, cette commission officie dans l’heure précédant la tenue de l’assemblée générale. Tout bulletin de vote non parvenu à l’ouverture du dépouillement ne peut être pris en compte et se trouve immédiatement détruit.
Les résultats du scrutin sont fournis durant l’assemblée générale. Sont élus les candidats ayant obtenu le plus de suffrages. En cas d’égalité du nombre de voix concernant le dernier poste à pourvoir, c’est le candidat le plus jeune qui sera déclaré élu

ARTICLE 5 – FONCTIONNEMENT DU COMITÈ

Le comité est chargé d’assurer le fonctionnement de l’association. Seuls les membres élus ont voix délibérative lors des votes.
Lors de la réunion du comité suivant immédiatement l’assemblée générale, il est procédé à l’élection du bureau. Les postes à pourvoir sont au minimum les suivants :

• Un président
• Un vice-président
• Un secrétaire général
• Un ou deux secrétaires
• Un trésorier

L’élection pour chaque poste donne lieu à un vote à bulletin secret. Ne peuvent faire acte de candidature que les membres du comité régulièrement élus lors d’une assemblée générale.
Pour être reconnu valable, chaque scrutin doit recueillir le vote d’au moins la moitié des membres du comité.
Une fois la condition ci-dessus remplie, chaque poste à pourvoir est comblé par le candidat ayant recueilli le plus de votes en sa faveur lors du scrutin considéré.
Tout membre élu dans l’impossibilité d’assister personnellement à une réunion du comité peut s’y faire représenter par un membre de son choix. Toutefois, pour les votes, il doit déléguer pouvoir à un autre membre élu de son choix participant à la réunion.
Dans les cas exceptionnels, lors de l’élection des membres du bureau, la présence de neuf membres élus effectivement présents est nécessaire.
Tout membre élu participant à une réunion du comité ne peut détenir plus d’un pouvoir.
La première réunion du comité suivant l’assemblée générale fixe le calendrier de principe des réunions de l’exercice en cours. Ces réunions ont lieu au moins une fois tous les trois mois, mais des réunions exceptionnelles peuvent être organisées, à l’initiative du président ou sur demande d’au moins cinq membres élus du comité.
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ARTICLE 1 – CONSTITUTION – DÉNOMINATION – SIEGE SOCIAL
Il a été formé avec les anciens apprentis de l’école S.E.S. de SAINT-OUEN et du MOULIN-NEUF, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 qui a pris le nom de « Amicale des Anciens Apprentis de l’Ecole du S.E.S. Nord ».

Pour tenir compte de la mise en pratique de l’alternance dans les formations préparant à certains métiers du S.E.S., en particulier par l’apprentissage, et pour permettre à tous ceux qui, partageant les valeurs de l’A.A.A., souhaiteraient rejoindre l’Amicale, il a été décidé lors de la 56 ème assemblée générale de l’A.A.A. du 30 septembre 2006, d’élargir le champ des adhérents.

En conséquence, la dénomination de l’association devient : « AMICALE DES ANCIENS APPRENTIS DE L’ĖCOLE S.E.S. NORD ET DES AUTRES DISPOSITIFS DE FORMATION S.E.S. ASSOCIĖS ».

Son siège social demeure établi au MOULIN-NEUF, à CHAMBLY (OISE).

ARTICLE 2 – OBJET
Cette association a pour buts essentiels :
d’établir entre tous les anciens apprentis, membres de l’association, des relations amicales, fraternelles et d’aide morale,
de porter aide et assistance, par des secours matériels immédiats, aux anciens apprentis, membres de l’association, qui se trouveraient dans une gêne grave par suite de maladie ou revers quelconque n’étant pas la conséquence de faits entachant l’honneur.

ARTICLE 3 – COMPOSITION

L’association se compose de deux catégories de membres.
Les membres titulaires de plein droit, qui sont désormais classés en quatre catégories :
les membres fondateurs,
les anciens apprentis formés au métier d’opérateur de maintenance signalisation électrique dans les écoles S.E.S. de Saint-Ouen ou du Moulin-Neuf ainsi que les anciens élèves de la F.C.I.L. (Formation Complémentaire d’Initiative Locale) Méru / Moulin-Neuf,
les anciens élèves des dispositifs de formation par alternance préparant aux métiers de l’encadrement S.E.S. à l’école S.E.S. de Nanterre,
les anciens apprentis d’autres écoles S.E.S., les conjoints d’amicalistes décédés.
Les membres dont l’adhésion est soumise à l’approbation du comité
toute personne qui, partageant les valeurs de l’association et ayant rendu à l’œuvre de l’apprentissage des services éminents d’ordre matériel ou moral, ferait une demande d’adhésion spontanée ou répondrait favorablement à une sollicitation du comité.

ARTICLE 4 – MOYENS D’ACTION
Les moyens d’action de l’Amicale sont :
la publication, en principe réservée aux membres de l’association, d’un bulletin périodique au moins biannuel,
l’organisation de groupes régionaux, nécessaires à la vie et à l’extension de l’association,
l’attribution de secours aux membres momentanément dans le besoin,
l’aide morale mutuelle destinée à donner aux sociétaires qui le désireraient, les renseignements professionnels, les conseils pratiques, les encouragements et tous les secours d’ordre moral que chacun peut et doit attendre d’une association amicale.
l’organisation facultative de réunions récréatives et instructives, de fêtes artistiques ou sportives et plus généralement, de toute activité propre à promouvoir l’Amicale auprès des anciens apprentis de l’école S.E.S. de Saint-Ouen-Moulin-Neuf et des autres centres de formation S.E.S. associés.

ARTICLE 5 – PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE
La qualité de membre se perd :
par démission,
par radiation prononcée par le comité après enquête auprès de l’animateur du groupe régional dont relève l’intéressé :
– pour non paiement de la cotisation,
– pour motifs graves.
Tout membre qui cesse de faire partie de l’association pour quelque cause que ce soit, n’a droit à aucun remboursement.

ARTICLE 6 – ADMINISTRATION

L’Amicale est gérée par un comité composé de douze à dix-huit membres, ayant fait acte de candidature, élus au scrutin secret pour trois années par les membres titulaires. Le renouvellement du comité à lieu, par tiers, chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire. Les membres sont rééligibles. Le comité choisit parmi ses membres, au scrutin secret et chaque année, après l’assemblée générale, un bureau composé au minimum de :
Un président
Un vice-président
Un secrétaire général
Un secrétaire
Un trésorier
En cas de décès, de démission ou de radiation d’un membre du bureau, le comité pourvoit à son remplacement lors de la réunion suivant la connaissance de l’événement.
Selon la situation géographique de leur lieu d’emploi, les amicalistes en activité de service sont regroupés au sein de groupes dit « régionaux ». Chacun de ces groupes est administré par un animateur, volontaire et reconnu par le comité.
Les amicalistes retraités sont, pour leur part, rassemblés au sein d’un groupe unique, administré par un animateur comme indiqué ci-avant.

ARTICLE 7 – FONCTIONNEMENT DU COMITÉ
Le comité se réunit au moins une fois tous les trois mois et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur demande d’au moins cinq de ses membres.
Les animateurs des groupes « régionaux » et « retraités » (ou leurs suppléants en cas d’empêchement) participent de plein droit aux travaux du comité.
Selon la nature des questions inscrites à l’ordre du jour, et autant que de besoin, toute personne (anciens présidents, membres d’honneur,…) peut être invitée à participer aux débats du comité.
Seuls les membres élus peuvent participer aux votes.
La présence ou la représentation de la majorité absolue des membres élus au comité est nécessaire pour la validation des délibérations. Tout membre empêché peut donner pouvoir, dans des conditions fixées au règlement intérieur. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.
Il est tenu procès-verbal des séances, adressé à l’ensemble des membres qui ont été convoqués.
Le trésorier, à chaque réunion du comité, rend compte de la comptabilité en cours. Il est chargé, d’après les décisions du comité, d’effectuer les recettes et paiements nécessaires, dont il tient registre.
Toutes les pièces justificatives des dépenses doivent être visées par le président ou le secrétaire général.
Toutes les fonctions sont bénévoles.

ARTICLE 8- ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
L’association se réunit en assemblée générale ordinaire au moins une fois par an.
Elle comprend les membres titulaires et les membres d’honneur.
L’ordre du jour de l’assemblée générale est arrêté par le comité. Il ne peut être délibéré que sur les questions inscrites à cet ordre du jour.
Le bureau de l’assemblée est celui du comité qui, seul, est chargé du bon déroulement de la réunion.
Une présidence d’honneur peut être confiée à un membre n’appartenant pas au bureau ou à une personnalité extérieure à l’association.
L’assemblée entend le rapport moral sur les activités du comité et de l’association, ainsi que le rapport relatif à la situation financière de celle-ci.
Elle approuve le rapport moral et les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, fixe le montant de la cotisation pour l’exercice à venir, délibère sur l’ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du comité.
Le rapport annuel et les comptes sont publiés dans le bulletin de liaison de l’amicale qui suit l’assemblée générale.
L’association peut également se réunir en assemblée générale extraordinaire sur convocation du comité ou sur demande du quart de ses membres titulaires.
Aucune question politique ou confessionnelle ne pourra être soulevée dans les réunions de l’association

ARTICLE 9 – RESSOURCES

Les ressources de l’association se composent :
des cotisations des membres,
du revenu des fêtes, soirées payantes, ou toute autre manifestation mise sur pied à l’intention des membres de l’Amicale, à titre de participation aux frais,
de produits divers (dons, intérêts sur fonds placés, etc.).
Toute somme versée est acquise à l’association.

ARTICLE 10 – MODIFICATION DES STATUTS
Toute modification aux présents statuts doit être proposée par le Comité et votée en Assemblée Générale à la majorité absolue des Membres présents

ARTICLE 11 – DISSOLUTION
La dissolution de l’association ne peut être prononcée qu’en assemblée générale extraordinaire à la majorité des deux tiers au moins des membres présents.
En cas de dissolution, le comité attribuera les fonds disponibles à une association d’aide ayant rapport avec la Société Nationale des Chemins de Fer Français, et choisie par l’assemblée générale appelée à prononcer la dissolution.
Les archives seront déposées et conservées à un endroit désigné lors de l’assemblée générale extraordinaire.

ARTICLE 12 – RÉGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur, arrêté par le comité, assurera les détails de fonctionnement de l’administration de l’Association.
Ce règlement est révisable par le comité.

Fait à PARIS le 01 juin 2010
Le Président
Marc ANTONI

Charte de l’Animateur de Groupe Régional

(A.G.R.)

Son  rôle :

 Représenter localement notre Amicale au sein des régions. En effet, celle-ci se doit d’être présente sur le terrain, près de ses adhérents de façon à pouvoir être plus  efficace et répondre plus rapidement à leurs attentes.

Ses  missions :

  – Bien connaître les adhérents de  l’Amicale, membres de son groupe.

 – Animer son groupe pour maintenir la  cohésion et faire en sorte que chacun se  connaisse et se reconnaisse.

 – Etre le représentant de l’Amicale en toute circonstance, heureuse ou malheureuse.

– Assurer la gestion au niveau du Groupe pour le compte du bureau (cotisations, distribution des bulletins de liaison, …).

 – Suivre avec efficacité les divers mouvements des adhérents(détachements, mutations, retraites, …).

 – Garder le contact avec les anciens apprentis non amicalistes et être attentif à tout signe volontariste de nous rejoindre.

 – Etc …..

  Son  fonctionnement :

• Structure :

Tout A.G.R. devrait avoir un suppléant.

• Budget :

Les menues dépenses engagées par l’animateur sont remboursées par le Trésorier sur présentation des justificatifs. Pour ceux qui le souhaiteraient, un crédit déterminé au prorata du nombre d’adhérents à gérer peut être mis à leur disposition ; dans ce cas, le Trésorier fournirait un cahier de tenue de compte avec notice explicative.

 Il est évident que les frais importants éventuels sont pris en charge par le Trésorier lui-même après accord du Président et du Secrétaire général.

• Animation :
  • Chaque année, une réunion de Comité sera décentralisée en région. L’Animateur Régional concerné, organisateur sur le plan logistique, invitera les Anciens Apprentis de sa région à y participer.
  • Chaque Animateur Régional devra s’efforcer d’organiser au moins une réunion annuelle de ses adhérents. Lorsque sur une région, le nombre d’adhérents est peu élevé, ceux-ci peuvent s’associer aux réunions de la ou des régions voisines ;à chacune de ces réunions, le bureau de l’Amicale s’efforcera d’être représenté par l’un de ses membres
  • Outre ces actions indispensables, tout Animateur Régional a, bien entendu, toute latitude pour organiser les manifestations ludiques susceptibles d’améliorer la cohésion du groupe dans la mesure où elles respectent les dispositions de nos statuts.
  • Les comptes-rendus et photos de ces réunions ou manifestations seront envoyés au siège de l’Amicale et pourront être édités dans le bulletin de liaison.

Etabli par le Comité en mai 1997

Le tiers des membres du Comité est renouvelé chaque année lors d’un vote en assemblée générale. Ci-dessous la liste des membres du comité pour l’exercice en cours.

Membres du Bureau période 2020/2021
Président : PIERRU  Philippe promotion 1981
Vice Président  : ELINEAU Olivier promotion 1985

Secretaire General : LE GUERSON Yves promotion 1986
Secretaire : Yannick CHABRIER promotion 1987
Tresorier : ROUQUART Stephane promotion 1989
Responsable publications Contact : CHEMIN Didier promotion 1984
Responsable Site WEB : LOUIS Alain promotion 1975
Responsable base données : ELINEAU Olivier promotion 1985

Membres :

Marc ANTONI (1979) ; Rui DE ABREU (1997) ; Christian FUENTES (1976) ; Jean Claude GEDALGE (1961) ; Jean Pierre HARAUT (1976)